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Divulgation de Données Personnelles : Freemeteo garantit qu’il ne vendra ni ne louera ni, d’aucune autre manière, ne publiera les données personnelles de ses usagers. Freemeteo ne procèdera à la divulgation de données personnelles à un tiers que si l’usager y consent expressément ou bien si cette divulgation est indispensable pour répondre aux besoins de l’usager. De plus, Freemeteo divulguera des données personnelles si la loi l’exige, par assignation judiciaire ou lorsque l’un de ses usagers transgresse la présente Déclaration de Confidentialité et/ou les Conditions d’Utilisation du site.
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Dissociabilité : Dans le cas où une clause du présent Accord est déclarée illégale, nulle ou inexécutable dans une juridiction, la légalité, la validité ou l’exécutabilité de toute autre clause de l’Accord n’en seront pas affectées dans cette juridiction.
Langue : La langue du présent Accord est l’anglais. Dans le cas où un litige apparaîtrait entre le texte anglais et toute traduction, la version anglaise prévaut.
Modifications : Freemeteo se réserve le droit de modifier les termes de la présente Déclaration de Confidentialité après en avoir avisé les usagers. Toute utilisation du site après cette notification équivaut pour l’usager à accepter ces modifications. Les usagers qui n’acceptent pas la présente Déclaration de Confidentialité sont priés de s’abstenir d’utiliser Freemeteo.